Selon l'article 1792-6 du Code Civil, la réception est «l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserve». En tant que maître d'ouvrage, vous allez donc accepter (ou ne pas accepter) les travaux effectués par le constructeur, l'entrepreneur ou l'entreprise. Il s'agit d'un moment important. Vous devez être particulièrement vigilant.

Vous pouvez vous faire assister d'une personne compétente (architecte, maître d'œuvre, contrôleur technique...). Si un maître d'œuvre s'est occupé de votre chantier, la réception se passe sous sa responsabilité.

A la réception, vous devez voir si les travaux livrés sont conformes à ceux que vous avez commandés. Vous devez aussi vérifier s'ils sont conformes aux règles de l'art sur ce qui est visible. Pour les vices cachés, l'entreprise reste responsable.
C'est à ce stade que vous devez signaler tout défaut apparent et émettre des réserves. Si un défaut apparent n'est pas signalé, il est réputé accepté: il ne sera plus possible de le contester par la suite.
Si vous avez traité avec une seule entreprise, vous n'avez qu'un seul procès-verbal de réception à faire.
Si vous avez traité avec plusieurs entreprises, vous devez rédiger un procès-verbal par entreprise.

Si vous êtes satisfait, vous signez le procès-verbal et faites viser par l'entreprise concernée. Vous payez le solde et votre relation avec l'entreprise prend fin.

Si vous constatez des défauts, vous les mentionnez dans le procès-verbal et accordez un délai pour la remise en état (90 jours maximum).
Si les réserves sont trop importantes, il faut estimer que la construction n'est pas achevée et demander un report de la réception permettant l'achèvement des travaux.

A noter : le jour de la réception démarrent les garanties :

• garantie de parfait achèvement (durée 1 an) pour la réparation gratuite des malfaçons constatées et de celles qui se manifestent lors de la première année;
• garantie de bon fonctionnement (durée 2 ans) pour les équipements non soumis à la garantie décennale.
• garantie décennale (durée 10 ans) pour les dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui rendent le logement impropre à sa destination.
  

Le jour de la réception, vous faites le tour de la maison et vérifiez ce qui peut l'être par rapport à la commande et par rapport à une exécution selon les règles de l'art.

• Tout d'abord, le chantier est-il propre?
• Des bornes délimitaient votre terrain. Sont-elles toujours en place pour que vous puissiez le clôturer sans problème?
• Votre terrain est traversé par des tuyaux et des câbles (eaux propres, eaux usées, électricité, téléphone). Demandez un plan pour savoir où ils se trouvent et ne pas les endommager si vous décidez de faire installer un arrosage enterré.
• Les matériaux (tuiles, enduit extérieur) sont-ils conformes à la commande?
• Quel est l'aspect général de la toiture? Aperçoit-on des tuiles fêlées ou ébréchées?
• Les entourages de cheminée et de fenêtres de toit semblent-ils étanches?
• Toutes les gouttières sont-elles raccordées et les eaux de pluie peuvent-elles s'écouler normalement?
• Les descentes de gouttières sont-elles fixées aux murs à intervalles réguliers?
• Les murs extérieurs ont-ils une couleur homogène, sans fissures? Toutefois, certaines fissures sont "normales" et sont dues soit au retrait normal des matériaux, soit au comportement différent de deux matériaux en contact. Soyez très vigilant : la façade totalise à elle seule le quart des désordres recensés par les compagnies d'Assurance.
• Les bois de la charpente ont-ils été traités? Si vous êtes dans une région infestée par les termites, demandez un Certificat.
• Vous avez commandé un garage double, rentrez les deux véhicules pour savoir si les mesures ont été respectées.
• Si un remblai de terre est prévu le long d'un mur. Celui-ci a-t-ilreçu un revêtement d'imperméabilisation ou d'étanchéité selon sa nature.
• La terrasse a déjà été revêtue. Présente-t-elle une pente suffisante à l'écoulement des eaux de pluie?
• La rampe d'accès au sous-sol autorise-t-elle le passage aisé d'une voiture? N'est-elle pas trop en pente en cas de verglas? Le passage n'est-il pas entravé par un balcon ou une terrasse en surplomb? Pensez également au rayon de braquage pour la voiture. Il faut au moins 5 m pour permettre l'accès d'une voiture de taille moyenne à un garage.

A noter : tous les dommages comme défaut d'étanchéité de la toiture, défaut d'isolation thermique, déformation de la charpente, défauts sur les canalisations encastrées, fissuration des fondations, d'un mur porteur, décollement du crépi entraînant des infiltrations, font partie de la garantie décennale.

Faîtes le tour du propriétaire, vérifiez si les matériaux utilisés sont les bons et ont été posés dans les règles de l'art.

• Les fenêtres sont-elles à la bonne hauteur? Les distances entre les ouvertures ont-elles été respectées? Y-a-t-il eu des modifications dont vous n'ayez pas été tenu informé?
• Toutes les fenêtres, portes-fenêtres, porte d'entrée, de garage, de cave fonctionnent-elles correctement, sans frottement.
• Les portes dotées d'une clef ferment-elles sans problème? La télécommande de la porte du garage est-elle opérationnelle? Vous devez avoir au moins un double des clefs.
• Les volets et huisseries sont-ils en bon état? La peinture n'est-elle pas abîmée? Est-ce la bonne couleur?
• Les ouvrants ne sont-ils pas voilés?
• Les portes intérieures ne frottent-elles pas? Si elles ont une clef, celle-ci ferme-t-elle bien la porte? Etes-vous en possession des clefs?
• La porte d'accès à la chaufferie renfermant la citerne de fioul, est-elle de qualité pare-flamme?
• Le verrou des portes des sanitaires se manÅ“uvre-t-il aisément?
• Le bois (massif, plaqué, stratifié) des portes intérieures n'est-il pas rayé? La peinture a-t-elle été correctement appliquée, y compris sur le chant supérieur?
• Le sol est-il bien plan? Tous les carreaux du carrelage sont-ils de même couleur? N'y a-t-il pas eu d'approvisionnement sur des bains différents?
• N'y-a-t-il pas des carreaux mal scellés qui sonnent creux?
• Les joints du carrelage, surtout s'il s'agit de joints larges de plus de 5mm, sont-ils réguliers?
• Les plinthes sont-elles bien fixées? Bien coupées et finies dans les angles et sur le pourtour des portes?
• Les revêtements muraux sont-ils conformes à la commande, bien posés, sans défauts apparents?
• La peinture du plafond est-elle bien appliquée et uniforme?
• La rampe d'escalier semble-t-elle solidement fixée?

A noter : la réception du second œuvre et des finitions représente souvent une multitude de petits détails à surveiller, tels que seuils de portes bien fixés, moquette bien collée, joints étanches entre sol et murs pour les pièces d'eau, joints des carrelages muraux soignés, sol du premier étage arrivant à fleur de l'escalier... Alors mieux vaut être à deux.

Pour la réception, le raccordement aux énergies (eau, gaz, électricité, fioul) doit avoir été effectué.

Côté électricité

• Toutes les lampes s'allument-elles? Les interrupteurs pilotent-ils bien les lampes qu'ils doivent commander? Les va-et-vient fonctionnent-ils correctement?
• Y a-t-il de l'électricité dans les prises de courant? A tester avec une baladeuse par exemple.
• Le nombre de prises prévu dans chaque pièce est-il respecté?
• La mise à la terre a-t-elle été faite dans les règles avec un piquet métallique par exemple et non en se repiquant sur une tuyauterie?

Côté eau

• Y a-t-il de l'eau froide à tous les robinets, aux chasses d'eau?
• L'évacuation de l'eau se fait-elle correctement?
• Les siphons (lavabo, évier, baignoire s'il est possible de retirer le tablier) ne fuient-ils pas?

Côté chauffage

• Le chauffage central fonctionne-t-il? Les thermostats d'ambiance et la sonde extérieure commandent-ils la chaudière?
• La citerne de propane est-elle correctement enterrée? Si elle est aérienne, respecte-t-elle les bonnes distances vis-à-vis de la maison et des voisins?
• La citerne de fioul à la cave est-elle bien séparée de la chaudière par une cloison si elle est polyuréthane ou de grande capacité?

A noter : n'hésitez pas à poser des questions. Quelle est la pression de l'eau? Comment s'y retrouve-t-on sur le tableau électrique? Où est le compteur d'eau? Où sont les robinets d'arrêt?

Les équipements techniques, c'est presque tout le reste. Ce sont souvent des appareils qui font l'objet d'un service après-vente et pour lesquels on ne peut toujours en déceler le bon (ou le mauvais) fonctionnement à la réception.

• La VMC fonctionne-t-elle? Tous les tuyaux sont-ils raccordés sur le groupe d'extraction? Les bouches d'arrivée d'air dans les pièces à vivre ne sont-elles pas obstruées?
• Les appareils (appareils ménagers, chaudière et installation de chauffage central, radiateurs électriques, ballon d'eau chaude) sont-ils bien en état de marche?
• Faîtes vous expliquer le fonctionnement de tous les appareils.
• Les volets roulants, stores-bannes montent-ils et descendent-ils sans problème?
• Le système d'alarme fonctionne-t-il? Les détecteurs sont-ils bien réglés?
• Les marques des sanitaires définies à la commande sont-elles respectées?
• Les robinets, douchettes de baignoire et de douche, inverseurs, commandes de trop-plein fonctionnent-ils?
• La céramique des sanitaires ou de l'évier n'a-t-elle pas d'éclat? L'acrylique de la baignoire n'est-il pas rayé?
• La cheminée ouverte ou le foyer fermé marche-t-il sans refouler?
• Faîtes vous remettre les modes d'emploi, les notices de pose, les Certificats de garantie pour les appareils ménagers et le chauffage pour savoir qui contacter pour l'Après-Vente.

A noter : il est des petits détails qui évitent des désagréments au quotidien : y a-t-il un joint silicone sur le pourtour de la baignoire, du receveur de douche, de l'évier, du lavabo ou du plan-vasque? Il évite les infiltrations d'eau. Y a-t-il une ventilation primaire (prise d'air sur le circuit de vidange des sanitaires)? Il évite les "glou-glous" et les retours d'eau d'un sanitaire dans un autre.

La visite de réception, dernier état des lieux, permet à l'acquéreur de vérifier avec les entreprises que tout est conforme au projet initial.

Avant de vous remettre les clefs de la maison, le constructeur ou les entreprises vous invite à la réception des travaux. Vous pouvez effectuer cette visite seul ou en compagnie d'un professionnel (architecte, contrôleur technique, maître d'œuvre agréé...). Si vous êtes seul, vous disposez d'un délai supplémentaire de huit jours pour déclarer les défauts qui vous ont échappé au moment de la réception (par lettre recommandée avec accusé de réception). A ce rendez-vous, vous n'avez pas besoin de vous comporter en technicien, ni de trouver une solution aux problèmes. Vous devez simplement noter avec précision les défauts rencontrés. N'acceptez pas le rendez-vous si les raccordements aux différents réseaux (eau, gaz) ne sont pas effectués et si les branchements électriques ne sont pas terminés.

Si tout est conforme, signez le procès-verbal. A l'inverse, consignez les défauts et retenez l'acompte de 5 % normalement dû à la livraison qui ne sera débloqué que lorsque vous lèverez vos réserves. Les réparations doivent être exécutées dans les délais les plus brefs. Si le chantier s'éternise, n'attendez pas qu'une année se soit écoulée (durée de la garantie de parfait achèvement) pour assigner le constructeur en référé: vous perdriez vos droits à réparation. Après expiration du délai de mise en demeure, vous avez le droit de faire exécuter les travaux par une autre entreprise avec les 5 % retenus au moment de la réception avec réserves. En principe, les vices apparents ne vous empêchent pas d'habiter votre maison. Vous pouvez donc emménager sans attendre leur réparation. Le constructeur est obligé de vous remettre les clefs, même si vous émettez des réserves. Si son refus est injustifié, saisissez le juge du Tribunal d'Instance en référé.

A noter : pour la réception, emmenez tous les documents relatifs à la construction : contrat de construction, plans, descriptif technique et avenants. Sans oublier un mètre pour vérifier les dimensions.

Comme pour une maison neuve, c'est généralement l'entrepreneur qui organise la réception. Vous devez vérifier si les travaux sont conformes à ce que vous avez commandé et s'ils ont été réalisés selon les règles de l'art.

Si vous avez coordonné plusieurs corps de métier, il vous faut établir un procès-verbal par entreprise. Mais vous pouvez les réunir toutes le même jour, à la même heure.

S'il s'agit de travaux importants de rénovation et compte tenu des formalités de réception, vous avez intérêt à vous faire assister d'un architecte (adresses auprès du CAUE de votre département, Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement, par exemple) qui portera un jugement technique sur les réalisations et vous alertera sur les éventuels défauts et malfaçons apparents.
Sa responsabilité sera alors engagée et son professionnalisme pourra vous aider à pallier les éventuelles négligences.
Si vous êtes d'accord avec les travaux, vous signez le procès-verbal et payez le solde de la (des) facture(s).
Si les travaux présentent des défauts, vous devez émettre des réserves. Consignez-les dans le procès-verbal avec mention du délai accordé à l'entreprise pour la réparation.
Si elle ne s'exécute pas dans les délais, mettez-la en demeure de procéder aux travaux et adressez-vous à un médiateur. En cas de non-conciliation, saisissez les instances judiciaires pour demander l'achèvement des travaux.
En cas de non conformité grave, vous pouvez refuser de signer le procès-verbal de réception. Dans ce cas, faites constater par un huissier que les travaux ne correspondent pas à la commande. Si l'entrepreneur refuse, seule issue, le tribunal d'Instance ou de Grande Instance selon le montant du litige.

A noter : les travaux de rénovation sont couverts par les mêmes garanties que les travaux dans le neuf. La garantie décennale porte sur le gros œuvre construit ou rénové et non sur la structure ancienne.

La tolérance, c'est une différence admissible entre ce qui était prévu en théorie et ce qui est réalisé.

Tolérances d'implantation

L'écart topographique d'une construction par rapport au bornage doit être inférieur à 5 cm. Cette règle n'est plus valable en cas de mitoyenneté matérialisée.

Tolérances de dimensions

D'une manière générale, tout point de la construction a une tolérance d'implantation de 1 cm en plus ou en moins par rapport à son emplacement prévu sur le plan. Donc toute cote peut varier de 2cm en plus ou en moins. Mais les tolérances ne se cumulent pas d'une pièce dans l'autre.
Les écarts admissibles sont de 10mm pour les enduits plâtre, de 5mm pour les cloisons et plafonds en plaques de plâtre, de 3mm pour les revêtements de sol et muraux scellés, de 7mm pour les revêtements de sol collés.
Ces tolérances ne sont données qu'à titre indicatif car les différences admissibles sont parfois très subjectives et relèvent pour beaucoup du bon sens :
Toute surface, même parfaitement exécutée (plafond, maçonnerie enduite...) laisse apparaître des défauts d'aspect si l'on y applique un éclairage rasant.
Une différence de 2cm sur une hauteur sous plafond est invisible à l'œil nu. Un carrelage présentant des irrégularités peut être inacceptable pour certains et offrir un effet recherché pour d'autres.

A noter : attachez de l'importance à la réception mais surtout sur les points qui peuvent entraîner de graves désordres dans l'avenir.

Des murs qui se fissurent, des infiltrations qui apparaissent peu de temps après les travaux... autant de malfaçons contre lesquelles vous, maître d'ouvrage, devez être garanti. Qu'il soit Constructeur de maisons individuelles, maître d'ouvrage ou entrepreneur, le prestataire effectuant les travaux doit souscrire une assurance garantissant ces risques. Garantie de parfait achèvement, garantie de bon fonctionnement, garantie décennale vous protègent dans le temps.

Dans un bâtiment neuf ou rénové, les défauts de construction et autres malfaçons n'apparaissent pas forcément tout de suite : la plupart des désordres importants se font jour durant les cinq premières années.
Aussi le législateur a-t-il instauré un système obligatoire de garanties.
Réglementées par les articles 1792-2, 1792-3, 1792-6 et 2270 du Code civil, ces garanties sont dues par le constructeur, le maître d'œuvre ou l'entrepreneur au maître d'ouvrage, c'est-à-dire vous.
Pour votre sécurité et votre tranquillité, n'entreprenez donc jamais de travaux sans que votre prestataire ne vous ait fourni son attestation de garantie décennale.
Les désordres et leurs limites
Les malfaçons retenues sont celles qui compromettent la solidité et l'étanchéité d'un édifice, ou le rendent impropre à l'usage auquel il est destiné. Que ce soit en construction neuve ou en grosse rénovation. En effet, les tribunaux considèrent que les travaux de rénovation de grande ampleur sont couverts par la garantie : piscine, serre, installation de chauffage, travaux de ravalement dépassant le simple entretien, réfection de toiture, de dallage, de carrelage... Sont exclus des garanties les travaux nécessaires pour remédier aux effets de l'usure normale ou de l'usage.

Les garanties obligatoires pour le prestataire

• la garantie de parfait achèvement : elle joue pendant un an. L'entrepreneur doit rétablir tous les désordres signalés lors de la réception des travaux ou survenant durant la première année ;
• la garantie de bon fonctionnement (ou garantie biennale) : sont garantis durant deux ans les équipements non solidaires d'un autre ouvrage (portes, fenêtres, plafonds et revêtements) ;
• la garantie décennale : elle couvre toute malfaçon qui apparaît dans les dix ans après la construction ou la rénovation, que ces malfaçons soient constatées par vous ou un acquéreur suivant.

Le point de départ des garanties se situe le lendemain du jour de réception des travaux.

L'assurance dommages-ouvrage, votre garantie

Lorsque vous faites construire ou rénover, vous devez souscrire une assurance dommages-ouvrage : c'est elle qui prend le relais pour faire jouer les garanties. Cette assurance vous simplifie la vie en cas de problème car les éventuels travaux de réparation sont couverts par un système de préfinancement avant même que ne soit recherchée la responsabilité du constructeur. La procédure est également plus rapide (l'indemnisation intervient dans des délais réglementaires) que lorsque vous vous lancez dans une procédure à l'encontre d'une entreprise qui refuse d'intervenir dans le cadre de la garantie de parfait achèvement, de bon fonctionnement ou décennale.

L'entreprise de construction ou de rénovation a une obligation de résultat et doit garantir la qualité des travaux. Tout ce qui ne vous semble pas conforme au devis, ou tout vice apparu durant la première année après les travaux doit être réparé.

Les obligations de l'entrepreneur

Durant un an le constructeur ou l'entrepreneur sont tenus de réparer tous les désordres, quelles que soient leur nature et leur importance, dès lors qu'ils sont mentionnés à la réception ou durant l'année qui suit la construction ou la rénovation.
Les dommages imputables à l'usage normal ou au défaut d'entretien ne sont pas couverts par cette obligation de parfait achèvement.

Solution amiable

Le litige peut porter sur des travaux prévus au devis et non réalisés ou non conformes, ou encore sur des vices apparents. Si vous n'avez pas encore paraphé la réception des travaux, entendez-vous à l'amiable avec l'entrepreneur pour qu'il intervienne, afin que vous puissiez, ensuite, signer la réception. Lorsqu'une malfaçon apparaît après réception, avertissez-en l'entrepreneur qui doit réparer dans les plus brefs délais.

Si l'entreprise n'intervient pas spontanément ou refuse d'obtempérer, vous devez le mettre en demeure, par lettre recommandée avec accusé de réception, de procéder aux réparations. Devant son silence ou son refus, c'est alors que vous faites jouer la garantie de parfait achèvement.

Sans solution amiable, vous devez mettre en demeure l'entreprise incriminée de réparer ou d'achever les travaux couverts par la garantie de parfait achèvement. En cas de refus d'obtempérer, vous pouvez faire effectuer les travaux et en faire l'avance. Ou lancer une procédure rapide de référé. Vous avez un an pour agir.

Lorsque l'entreprise refuse d'intervenir dans le cadre de ses obligations de parfait achèvement, vous êtes en droit, durant un an, de faire procéder aux travaux concernés aux frais et aux risques de l'entreprise incriminée. Après avoir mis l'entreprise en demeure d'intervenir par lettre recommandée avec accusé de réception.
Vous n'avez donc pas besoin de l'autorisation du juge, mais l'inconvénient majeur est bien sûr que vous devez avancer les frais de réparation (sauf si vous avez pris la précaution de prélever 5 % sur le solde à payer lors de la réception, justement pour couvrir ce risque). Autre inconvénient : l'entreprise en faute peut contester les frais que vous avez engagés.

La procédure de référé

Pour éviter d'avoir à avancer les frais de travaux, vous devez faire en sorte que l'entreprise soit obligée de payer une provision pour lesdits travaux ou qu'elle soit forcée de les effectuer. Pour cela, vous devez engager une procédure de référé auprès du Tribunal de grande instance du lieu de situation de l'immeuble durant l'année de garantie.

Les cas graves

Si les désordres mettent en péril la solidité de la construction ou s'il vous est impossible d'y vivre « en bon père de famille », la garantie de parfait achèvement peut être complétée par la garantie décennale. Cela, afin de pouvoir faire jouer votre assurance dommages-ouvrage qui prendra en charge le coût important des travaux.
Vous n'avez pas souscrit de garantie dommages-ouvrage ? Dans ce cas, vous devez traiter directement avec l'assureur de l'entreprise incriminée. Celui-ci nommera un expert qui déterminera les responsabilités. En principe, la solution est amiable, mais peut trouver aussi sa conclusion devant le Tribunal de grande instance.

Si vous avez souscrit une assurance dommages-ouvrage, dès le constat du défaut, vous devez faire une déclaration à votre assureur qui interviendra dans les délais réglementaires. Lorsque vous n'avez pas d'assurance dommages-ouvrage, c'est moins simple pour vous puisque vous devez régler le litige directement avec l'entreprise ou son assureur.

Tout dommage entrant dans le cadre de la garantie de bon fonctionnement doit être réparé. Vous avez deux ans pour agir et le délai court au lendemain de la réception des travaux.
Deux cas de figure peuvent se présenter : vous avez souscrit une assurance dommages-ouvrage avant le début des travaux, ou vous n'en n'avez pas.

La marche à suivre si vous avez une assurance dommages-ouvrage

Rappelons que l'assurance dommages-ouvrage est obligatoire si vous faites construire ou si vous rénovez le gros oeuvre.
Dès que les dégâts sont constatés, vous devez faire une déclaration à votre assureur. L'assureur procédera sans doute à une expertise avant de vous notifier (dans un délai de soixante jours) sa décision de mise en jeu des garanties prévues au contrat. S'ensuit l'indemnisation globale ou fractionnée selon les clauses du contrat.

La marche à suivre sans assurance dommages-ouvrage

Vous n'avez pas d'assurance dommages-ouvrage ? C'est alors à vous de régler le problème. Vous devez vous adresser directement à l'entreprise en cause ou à son assureur. Par lettre recommandée avec accusé de réception ou exploit d'huissier, vous précisez et décrivez la défaillance de l'équipement. L'assureur peut procéder à une expertise. Aux résultats de l'expertise, le constructeur se doit alors de réparer ou de remplacer l'élément défectueux. En cas de litige, c'est le Tribunal de grande instance qui est compétent.

Vous avez dix ans pour vous retourner contre l'entreprise ayant construit ou rénové votre habitation s'il y a vice caché ou non conformité. Sont garantis les dommages qui vous empêchent de jouir des lieux « en bon père de famille », c'est-à-dire en toute sécurité et tranquillité. Sont aussi couverts les défauts liés aux équipements faisant corps avec l'ouvrage.

Sont couverts par la garantie décennale

Durant dix ans, et quels que soient les propriétaires successifs, les dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui rendent le logement impropre à sa destination sont couverts par la garantie décennale. Sont aussi garantis les équipements qui font corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos et de couvert : infiltrations d'eau par la toiture, par la façade, rupture de canalisation encastrée dans un plancher, etc. Rappelons que, pour les équipements ne faisant pas corps avec l'ouvrage, la garantie n'est que biennale (c'est la garantie de bon fonctionnement).

Ne sont pas couverts par la garantie décennale

Tout défaut d'entretien ou de mauvais usage est de votre responsabilité : vous devez par exemple entretenir régulièrement les chéneaux et gouttières, les ouvrages extérieurs en bois, vidanger la fosse septique ou ne pas calfeutrer les dispositifs de ventilation.

Si vous avez souscrit une assurance dommages-ouvrage, c'est votre assureur qui se charge de l'indemnisation ; sans assurance dommages-ouvrage vous devez vous-même vous retourner contre l'entreprise ou son assureur. Cette garantie joue pendant dix ans, à compter du lendemain de la réception des travaux.

Tout dommage entrant dans le cadre de la garantie décennale doit être réparé. Vous pouvez agir pendant dix ans et le délai court au lendemain de la réception des travaux.
Deux cas de figure peuvent se présenter : vous avez souscrit une assurance dommages-ouvrage avant le début des travaux, ou vous n'en n'avez pas.

La marche à suivre si vous avez une assurance dommages-ouvrage

Rappelons que l'assurance dommages-ouvrage est obligatoire si vous faites construire, ou si vous rénovez du gros oeuvre.
Dès le constat des dégâts, vous devez faire une déclaration à votre assureur. L'assureur procédera sans doute à une expertise avant de vous notifier (dans un délai de soixante jours) sa décision de mise en jeu des garanties prévues au contrat. S'ensuit l'indemnisation globale ou fractionnée selon les clauses du contrat.

La marche à suivre sans assurance dommages-ouvrage

Vous n'avez pas d'assurance dommages-ouvrage ? C'est alors à vous de régler le problème. Vous devez vous adresser directement à l'entreprise en cause ou à son assureur. Par lettre recommandée avec accusé de réception ou exploit d'huissier, vous précisez et décrivez la défaillance. L'assureur peut procéder à une expertise. Aux résultats de l'expertise, le constructeur se doit alors de réparer ou de remplacer l'élément défectueux. En cas de litige, c'est le Tribunal de grande instance qui est compétent.

Cette garantie est aussi appelée "Garantie d'achèvement" .
C'est une des dispositions principales de la loi votée en décembre 1990 renforçant la protection de l'acquéreur et qui est obligatoire pour tous les Constructeurs de maisons individuelles depuis décembre 1991.

Vous devez exiger dans votre Contrat de construction de maisons individuelles (CCMI), au plus tard à l'ouverture du chantier, l'attestation de garantie de livraison à prix et délais convenus. Cette garantie doit être nominative et émaner du garant lui-même sous forme d'un document original.
Cette garantie est une sécurité absolue pour vous et vous apporte la certitude que votre maison sera construite dans les meilleures conditions.

Qui ?

Innovation majeure de la loi de 1990, cette garantie est obligatoire pour toutes les entreprises, quelles que soient leurs appellations (constructeurs, entrepreneurs, maîtres d'oeuvre, artisans...) qui se chargent de la construction et agissent comme un constructeur.
Les constructeurs adhérents de l'UNCMI l'appliquent quant à eux depuis déjà juin 1988.

Quoi ?

Le fait de posséder cette garantie signifie qu'un établissement financier, une banque, par exemple, ou une compagnie d'assurance spécialement agréés à cet effet, se porte garant de votre constructeur et s'engage pour lui auprès de vous quoi qu'il advienne.

Comment ?

La garantie de livraison peut intervenir en votre faveur dans plusieurs cas :

• Pour garantir le prix convenu: votre maison sera terminée par votre Constructeur de maisons individuelles au prix convenu dans le contrat initial. En cas de dépassement du prix, le garant peut laisser à votre charge une franchise d'un montant maximum de 5 % du prix de la maison.
• Pour garantir l'achèvement: en cas de défaillance du Constructeur, dépôt de bilan par exemple, l'organisme garant s'occupe de la poursuite des travaux au même prix et dans les mêmes délais. Quoi qu'il arrive vous êtes protégés contre tous les risques liés à la défaillance de votre Constructeur.
• Pour garantir le respect du délai : en cas de défaillance du constructeur dans le respect des délais de livraison, l'organisme prend en charge les pénalités lorsque le retard excède 30 jours.
  

La garantie de parfait achèvement

Si des désordres se révèlent dans la première année qui suit la réception, le Constructeur s'engage à prendre en charge les travaux nécessaires.

La garantie de bon fonctionnement

Cette garantie couvre pendant deux ans toutes les malfaçons éventuelles qui peuvent affecter les éléments d'équipement dissociables de la construction: installation de robinetterie, chauffage, portes intérieures, etc.

La garantie décennale

Le constructeur est responsable pendant 10 ans à compter de la réception de votre maison des dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination et de toute malfaçon d'un élément d'équipement lié au gros œuvre.

L'assurance dommages ouvrage

Vous devez obligatoirement contracter cette assurance avant l'ouverture de votre chantier. Elle vous assure pendant dix ans pour les désordres portant atteinte aux éléments fondamentaux de la construction. Par cette assurance, vous obtiendrez la prise en charge du paiement des travaux de réparation des dommages avant même que ne soit déterminé à qui (entreprise ou Constructeur) revient la responsabilité des désordres constatés.
En cas de revente de votre maison dans les dix ans qui suivent la réception, vous devrez justifier auprès de l'acquéreur que vous avez souscrit l'assurance dommages-ouvrage.

Haut perché, le toit est souvent oublié. Il est délaissé jusqu'au jour où l'eau s'infiltre dans le grenier et où les gouttières débordent.

La toiture

Jetez un coup d'œil à votre toit après une tempête et à la fin de l'hiver. Toutes les tuiles sont-elles en place? Y compris les tuiles faîtières et de rive? Si des paquets de mousse commencent à s'accrocher sur les aspérités des tuiles, faites faire un démoussage avec application d'un anti-mousse curatif et préventif.
Une petite tuile, une ardoise, une lauze s'est décrochée. Une gouttière fuit. Faites-les remplacer.
Votre toiture a une architecture compliquée avec des noues. Faites-les vérifier pour qu'elles ne soient pas obstruées par des végétaux.
N'oubliez pas de nettoyer les gouttières et les regards au sol à chaque printemps.

Notre conseil : vous voulez passer moins de temps à nettoyer les gouttières : posez-y un grillage ou mettez des crapaudines en haut des descentes de gouttière.

La charpente

La charpente, c'est le squelette du toit. Elle doit en supporter le poids et résister aux efforts dus au vent. Sa bonne santé est primordiale.

Profitez de l'été - c'est plus agréable - pour faire une inspection des pièces en bois. Le bois est-il noirci, humide? Y-a-t-il un peu de sciure sur les poutres ou le sol? Dans un cas, il est attaqué par l'humidité et les moisissures. Dans l'autre, par de petites bêtes (vrillettes, capricornes, lyctus, termites...).

Traitez la charpente avec un produit complet ayant une action fongicide, insecticide et antitermites. Les capricornes attaquent surtout les charpentes en bois résineux. Les lyctus préfèrent les bois feuillus et les vrillettes attaquent tous les vieux bois, feuillus ou résineux. Les capricornes sont bien reconnaissables car ils font un grignotement souvent parfaitement audible.
Pour les termites, vérifiez auprès de votre Mairie si vous êtes dans une région infestée. Les bois doivent absolument être traités.

L'isolation de vos combles perdus a plus de vingt ans d'âge. La laine minérale commence certainement à montrer des signes de faiblesse. Il peut être temps de la remplacer par un produit actuel, plus performant, qui améliorera l'isolation thermique et acoustique de la maison. Votre facture de chauffage s'en trouvera allégée.

Notre conseil : vous voulez utiliser des combles perdus pour ranger des affaires peu utilisées : faites poser des plaques isolantes sur les solives.

Tout le charme d'une maison vient souvent du bon état de ses murs extérieurs.

N'hésitez pas à utiliser un nettoyeur haute pression (pensez auparavant à vérifier si votre revêtement de façade le supporte) pour retirer toutes les salissures déposées sur les murs par un temps trop pluvieux.

Un mur exposé au nord commence à être la proie des lichens et des mousses. Passez un produit antimousse qui retirera les micro-organismes et retardera aussi leur développement ultérieur.

Un mur en briques ou en pierre naturelle a besoin d'être protégé des agressions de la pollution et de l'eau : faites appliquer un produit hydrofuge qui le laisse respirer tout en le protégeant.

Le revêtement extérieur commence à être terne; les murs se faïencent et laissent apparaître des microfissures. Il faut donner un coup de jeune à la maison avec une peinture acrylique, à la pliolite, au siloxane, semi-épaisse ou avec un enduit selon la nature et l'état de l'enduit ou de la peinture d'origine.

Vous avez une marquise, un auvent de bois ou de tuiles? Vérifiez l'étanchéité du joint entre cet élément et la construction principale pour éviter que l'humidité ne s'infiltre dans les murs.

Notre conseil : vous aimez les maisons couvertes de vigne-vierge : surtout ne la retirez pas car elle est réputée absorber l'humidité. Mais n'oubliez pas de lui faire régulièrement subir une taille rigoureuse. Attention au lierre qui, lui, dégrade l'enduit de façade.

Si la peinture des volets et des fenêtres en bois s'écaille, il est judicieux de gratter les parties abîmées, de les enduire puis de les poncer avant de passer un coup de peinture. Si les dégâts sont trop importants, il faut tout faire décaper, reboucher et repeindre.

Pour les volets en bois, il existe des peintures microporeuses qui laissent le bois respirer et suivent ses variations naturelles et des lasures qui teintent le bois en laissant le veinage apparent.
Pour les persiennes métalliques, pensez aux peintures spécial fer qui ont une action décorative et anti-rouille.
Avec le temps qui passe, les fenêtres laissent petit à petit l'air (et les courants d'air) s'infiltrer. Regardez s'il ne faut pas remettre un joint de mousse ou déposer un filet de mastic en cartouche.
Si le mastic des vitrages se décolle, faites-le refaire par un vitrier pour que l'eau ne s'infiltre pas à l'intérieur du bois.

Une fenêtre en très mauvais état peut exiger un changement complet à l'identique avec le même matériau (bois par exemple) ou un matériau différent (PVC, aluminium ou aluminium/bois).
Deux solutions sont alors possibles : ou bien vous ne changez qu'une partie de la fenêtre en conservant le dormant existant s'il est en bon état. Ou bien vous changez toute la fenêtre. C'est un peu plus cher mais l'étanchéité est maximale, sans aucune perte de lumière.

Ce n'est pas parce que la fenêtre est sur le toit qu'elle doit être le parent pauvre: retirez les débris végétaux sur son pourtour extérieur et équipez-la de neuf avec des stores intérieur et extérieur.

Un conseil : vous changez la fenêtre de la cuisine : changez-en aussi le sens d'ouverture. Remplacez la fenêtre ouvrant à la française par un modèle basculant, bien plus pratique au-dessus de l'évier.

Pour les tomettes anciennes, rien ne vaut le Savon de Marseille neutre ou un produit de finition auto-lustrant, spécifique, à diluer dans l'eau de lavage. Appliquez-les avec une serpillière humide et laissez sécher. Le savon noir encrasse : à éviter. Les détergents du commerce aussi.

Les dallages de pierre naturelle ou de marbre sont peu exigeants et préfèrent l'eau savonneuse avec un savon naturel neutre. Pour le marbre, vous pouvez utiliser, en plus, un produit spécifique qui le protègera. N'utilisez surtout pas d'Eau de Javel. Ne cirez pas.

Les parquets cirés demandent à être cirés régulièrement avec de la cire liquide, plus facile à appliquer.

Les nouveaux parquets vernis en usine (5 à 8 couches de vernis) réclament peu d'entretien : un coup d'éponge humide sur les taches légères; un produit spécifique une fois par an pour conserver jeunesse et brillance; un rénovateur spécial pour effacer les légères rayures.

Les parquets huilés sont faciles d'entretien et exigent un peu d'huile une à deux fois par an.
Les sols stratifiés se nettoient avec une serpillière humide. Ne les lavez pas à grande eau car l'eau risque de s'infiltrer entre les joints et de faire gonfler la sous-couche en panneaux de particules.

La moquette se nettoie à l'aspirateur. Une fois par an, louez un injecteur-extracteur pour retirer les taches difficiles et la nettoyer à fond. Les nettoyeurs vapeur sont peu conseillés car ils ont tendance à la mouiller et n'enlèvent pas les taches.

Notre conseil : vous faites une tache : retirez-la immédiatement. Avec un shampooing spécifique s'il s'agit de moquette; avec de l'eau savonneuse ou un produit détachant pour sols si le sol est lisse; avec de la Terre de Sommières dans le cas d'une tache grasse sur un sol poreux.

Un papier peint sali se nettoie d'un coup d'éponge ou se lessive dans la cuisine s'il est de qualité lessivable.

Un mur (ou des boiseries) revêtu de peinture se lessive et accepte une touche de peinture si un enfant ou un animal a causé quelques dégâts.
Pensez aux nouvelles peintures anti-humidité, anti-insectes et anti-taches selon le problème que vous pouvez rencontrer.
Dans la maison, osez les associations de couleurs. Les coloris sont désormais si beaux qu'on les achète sur un coup de cœur.

Les nouveaux enduits muraux aux couleurs de voyages se passent à l'aspirateur. Souvent revêtus d'une fine couche de cire ou de vernis, leur entretien devient alors jeu d'enfant avec une éponge humide.

Un revêtement textile mural se nettoie régulièrement à l'aspirateur. Très souvent traité anti-taches (traitement Scotchgard par exemple) à la fabrication, il se salit beaucoup moins vite qu'auparavant car la poussière s'y accroche plus difficilement.

Si les murs sont envahis par le salpêtre, traitez-les. Mais pensez surtout à stopper les remontées capillaires en faisant injecter une solution hydrofuge dans le bas des murs.

Notre conseil : vous refaites le revêtement dans une pièce : profitez-en pour faire appliquer une sous-couche isolante phonique et thermique.

Première précaution : ne pas utiliser de produit abrasif, ni d'éponge à face qui gratte

Le chromé est la finition la plus facile à vivre. Elle s'entretient à l'eau savonneuse. Rinçage et essuyage au chiffon doux complètent l'opération. Pour davantage de brillance, certaines marques de robinetterie proposent des produits spécifiques d'entretien qui retirent aussi les traces de calcaire.

Si votre eau est très "dure", retirez le mousseur du bec du robinet, rincez-le et laissez-le tremper dans de l'eau vinaigrée pour le détartrer.

Procédez de même avec la douchette à main de la baignoire et de la douche. Certaines sont dotées d'un système anti-calcaire qui empêche l'obturation des trous de sortie d'eau par le calcaire mais ne supprime pas tout détartrage périodique.
Les robinetteries à clapets (ou à joints) sont de plus en plus rares. Les joints ont besoin d'être changés quand le robinet commence à fuir.

La plupart des robinets sont à cartouche à disques en céramique

Ces cartouches sont généralement solides et le calcaire n'y adhère pas facilement. Mais quand il y a une fuite - au bout d'une dizaine d'années - il faut changer toute la cartouche.

Faites ré-étalonner les robinetteries thermostatiques par votre plombier.
A force d'être tordu, le flexible de la douche fuit. Remplacez-le par un modèle gainé de plastique et associé à un système anti-torsion au niveau de la douchette.

Notre conseil : vous voulez faire remplacer le mélangeur de l'évier : n'hésitez pas à passer à la vitesse supérieure et à acheter un mitigeur, plus pratique mais aussi source d'économie d'eau (30 % environ).

A chacun ses spécificités d'utilisation et d'entretien

La céramique des sanitaires et le grès (ou porcelaine) de l'évier s'entretiennent avec des produits habituels du commerce. La plupart des nouveaux produits ont des agents anti-bactériens. Les nouvelles céramiques sont plus lisses et plus faciles à nettoyer.

L'acrylique, matériau principalement dédié aux baignoires, vasques, receveurs de douche se nettoie en douceur avec une éponge. Fragile, elle se raye facilement mais, teintée dans la masse, se ponce très légèrement pour se réparer.

Le stratifié est un des plus anciens matériaux utilisé dans la cuisine comme la salle de bains. Il s'entretient à l'eau savonneuse, surtout sans tampon abrasif. Prenez un peu de White Spirit ou d'alcool à 90° pour les taches tenaces.

Le marbre des plans-vasques de la salle de bains se nettoie à l'eau savonneuse. Appliquez, en plus, un produit hydrofuge et oléofuge une fois par an pour réduire sa porosité.

Le bois lamellé-collé, chaleureux, est de plus en plus souvent utilisé comme plan de travail. Nettoyez-le à l'eau savonneuse et appliquez un peu d'huile spéciale une fois par an.

Les pierres de synthèses sont composées de résine acrylique et d'une charge minérale et sont coulées en plaques qui servent à fabriquer des plans de travail, des plans-vasques, des éviers. Elles se nettoient à l'eau savonneuse et se poncent au papier de verre très fin pour retirer les taches de vernis à ongle par exemple. Elles sont très résistantes.

Notre conseil : vous avez des joints en mauvais état autour de la baignoire ou de l'évier : retirez-les et refaites-les avec un joint silicone en cartouche.