Qui est le maître d'œuvre ?

Concevoir une maison, réaliser des plans, organiser les travaux : autant de taches qui nécessitent l'intervention constante d'un professionnel. Il peut s'agir d'un architecte, d'un bureau d'études, d'un ingénieur... Généralement c'est à un architecte que vous confiez la mission de maître d'œuvre. Mais le type de contrat que vous passez avec lui peut être aussi passé avec d'autres corps de métier comme un bureau technique ou autre géomètre.

Quel est son rôle ?

Le propre d'un maître d'œuvre est de concevoir et de gérer mais en aucun cas de réaliser les travaux.
Vous fixez avec lui ses champs d'intervention : cela peut aller du dessin des plans jusqu'à une mission de conseil pour le choix des entreprises qui interviendront sur le chantier. En précisant qu'il ne choisit pas lui-même ces entreprises !

Le maître d'œuvre travaille dans une enveloppe que vous, maître d'ouvrage, aurez fixée pour votre projet. Il vous propose donc des plans pour une maison en accord avec votre budget (sans bien sûr s'engager sur les devis et prix pratiqués par les différents corps de métier qui interviendront).

Le saviez-vous ?

Le maître d'œuvre connaît tous les aspects de la construction : techniques, administratifs, financiers... Il vous libère de nombreuses tâches que vous ne maîtrisez pas forcément.

Que le maître d'oeuvre choisi soit un architecte (cas le plus courant) ou un bureau d'étude ou tout autre professionnel, exigez un contrat avant que ne commence l'étude proprement dite. Il est important que ce contrat précise les missions du maître d'oeuvre, les délais de chaque étape, le montant et le mode de règlement des honoraires, les assurances que vous et lui devez souscrire.

Détailler les missions du maître d'œuvre

Le contrat avec un architecte, par exemple, mentionne les principales étapes de son intervention.

A chaque étape correspond une mission précise :

• études préliminaires : visite des lieux, étudie les données juridiques et financières, consulte les services administratifs...) ;
• avant-projet sommaire : un plan de masse, un plan des niveaux, façades, coupes ;
• avant-projet définitif : plus précis, plus indication des matériaux, couleurs, estimation globale des travaux ;
• dossier de permis de construire : montage du dossier et envoi à l'administration ;
• consultation des entreprises : l'architecte ne doit avoir aucun lien juridique avec les entreprises dont il vous propose les services ;
• direction des travaux : il inspecte les travaux et contrôle leur avancée par corps de métier ;
• réception : il signera avec vous le procès verbal de réception de fin de travaux.

A retenir !

• Chaque mission du maître d'œuvre doit être détaillée.
• N'oubliez pas de lui demander les justificatifs de ses assurances.

Les causes de résiliation du contrat

Lorsque vous passez contrat avec un maître d'oeuvre, il est important de vous protéger contre d'éventuelles défaillances de votre projet.
Les conditions suspensives et autres causes de résiliation les plus courantes :

• l'échec de l'achat du terrain : la promesse de vente n'a pu aboutir à une conclusion positive ;
• le refus de permis de construire : pour raisons de règlement d'urbanisme ou parce que votre projet est non conforme ;
• le refus des prêts ;
• la non-présentation de diverses garanties et assurances souscrites par le maître d'oeuvre.

A retenir !

• Vous avez 7 jours pour vous rétracter après signature du contrat.
• Il est capital de prévoir les conditions suspensives (obtention du prêt, signature pour l'achat du terrain...).
• Vous devez prévoir toutes les causes d'échec possibles de votre projet (refus des prêt, annulation de la promesse de vente...).
• Chacun de ces cas prévus au contrat pourra entraîner sa résiliation.

La plupart du temps le maître d'oeuvre est architecte et il suit donc le projet jusqu'à son achèvement. Il perçoit des honoraires. Les prix sont libres et il est donc utile de faire jouer la concurrence...

Les modes de rémunération

Le maître d'oeuvre fonctionne généralement selon trois modes de rémunération, au choix ou mélangés :

• le forfait est préféré lorsque le projet et la mission sont parfaitement connus à l'avance ;
• la vacation horaire s'applique essentiellement pour des missions courtes, une expertise par exemple ;
• le pourcentage du montant estimé des travaux est le mode de rémunération le plus courant, car c'est lui qui correspond le mieux à une mission bien définie mais sur un projet qui n'est pas encore défini.

L'échéancier des honoraires

C'est en fonction de la difficulté du projet et surtout de l'étendue de la mission que seront fixés les honoraires.
Sur un suivi complet de votre projet, la rémunération est généralement découpée en trois volets correspondant à trois missions :

• 30 % pour la partie allant jusqu'au permis de construire (rappelons que si vous n'obtenez pas le permis de construire, vous n'avez pas à vous acquitter des honoraires de l'architecte jusqu'à cette étape),
• 30 % pour les appels d'offre,
• 40 % pour le suivi des travaux.